Publié le 21 juin 2021par M.T. / Localtis Tourisme, culture, loisirs Seul secteur fermé sans discontinuer depuis le début de la pandémie, les discothèques vont pouvoir rouvrir le 9 juillet, a annoncé le gouvernement, lundi 21 juin, à l’issue d’une réunion de travail autour du président de la République, avec les représentants du "monde de la nuit" et les différents ministres concernés. Les concerts et festivals en "configuration debout" pourront, eux, reprendre dès le 30 juin, a-t-il été confirmé lors de la même réunion. Read More...
Publié le 17 juin 2014par T.B. / Projets publics Fonction publique Convoqué en urgence le 13 juin pour l'examen de certaines dispositions du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) n'a pu se réunir, faute de quorum. On se souvient que le CSFPT n'avait pas rendu d'avis sur le projet de loi clarifiant l'organisation territoriale de la République. Read More...
Sauvegardez votre environnement Les pratiques environnementales de certaines personnes (exploitant, entreprise, maître d’ouvrage…) sont encadrées par les textes compte tenu des risques que leurs activités font peser sur l’environnement. En cas de violation de ces dispositions, la consignation peut être ordonnée à titre de sanction administrative.
Sanction administrative Lorsqu’une de ces personnes s’écarte des prescriptions s’appliquant à elle, l'autorité administrative compétente la met en demeure d'y satisfaire dans un délai qu'elle détermine. Read More...