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le ministre du Travail publie un protocole national


Le ministère du Travail a mis en ligne dimanche 3 mai 2020 un "protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la sécurité et la santé des salariés". Il vise à aider et accompagner les entreprises et les associations, quelles que soient leur taille, leur activité et leur situation géographique, à reprendre leur activité tout en assurant la protection de la santé de leurs salariés grâce à des règles universelles (1).

"La démarche de déconfinement mise en place dans chaque entreprise et établissement doit conduire, par ordre de priorité : à éviter les risques d’exposition au virus ; à évaluer les risques qui ne peuvent être évités ; à privilégier les mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle", rappelle le protocole en préambule.

Pas de masques obligatoires en entreprise

"Le télétravail doit être la règle chaque fois qu’il peut être mis en œuvre", stipule le document, qui appelle, en cas de fonctions non "télé-travaillables", au séquencement des activités et à la mise en place d’horaires décalés. Un nombre maximal de personnes simultanément admises dans un espace ouvert (jauge), doit en outre être fixé, et la gestion des flux dans l’entreprise organisée.

"Ce n’est que lorsque l’ensemble de ces précautions n’est pas suffisant pour garantir la protection de la santé et sécurité des personnes qu’elles doivent être complétées, en dernier recours, par des mesures de protection individuelle, telles que le port du masque", prévoit par ailleurs ce protocole. De même, la généralisation des tests ou de la prise de température en entreprise n’est pas recommandée. "La définition et la mise en œuvre de toutes ces mesures nécessitent un travail de réflexion préalable, conduit dans un cadre concerté, afin de garantir leur faisabilité, leur effectivité et leur appropriation la plus large par tous les acteurs participant à la lutte contre la propagation du virus", rappelle également le ministère du Travail.

(1)Ce document complète les 48 guides métiers déjà disponibles sur le site du ministère du Travail, élaborés en partenariat avec les fédérations professionnelles et les partenaires sociaux. De nouveaux guides seront par ailleurs publiés dans les jours qui viennent, indique le ministère.

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