Publié le 21 janvier 2014par Anne Lenormand Aménagement et foncier, urbanisme, Environnement, Energie "Sans attendre la création de l'Institut de la ville durable, une deuxième vague de labellisation est engagée dès le mois de janvier 2014, permettant aux collectivités de signer la charte nationale des EcoQuartiers et de monter, pour les plus avancées, leur dossier de labellisation qui sera soumis à expertise en 2014", indique le ministère de l'Egalité des territoires et du Logement dans une instruction aux préfets datée du 8 janvier 2014 et mise en ligne le 15. Read More...
"Grâce au boîtier Lysbox, les aidants, la famille, les structures d’aide à domicile et le conseil départemental peuvent suivre à distance les interventions au domicile des bénéficiaires de l’APA et s’assurer que le dispositif d’aide à la personne fonctionne bien", explique la vice-présidente du conseil départemental, Alexandrine Leclerc.
S’inspirer de ce qui se fait ailleurs pour innover localement
Le contrôle d’effectivité mis en place dans d’autres départements grâce à des dispositifs de télégestion ont permis de générer entre 5 et 15% d’économies. Read More...
Un rectificatif au décret n°2011-391 du 13 avril 2011 relatif au zonage des aides à finalité régionale (AFR) a été publié au Journal officiel du 21 janvier 2012. Objectif : ajouter de nouvelles communes à la liste, publiée en avril 2011, des communes éligibles à ces aides. La carte des AFR pour la période 2007-2013 a été adoptée par la Commission européenne en mars 2007 et officialisée par le décret du 7 mai 2007. Read More...
