Publié le 11 avril 2023par Olivier Devillers , pour Localtis Environnement, Numérique Réduire l’empreinte environnementale du numérique passe par sa mesure. "La mesure c’est essentiel, c’est la base pour bâtir un plan d’action, il nous faut des normes harmonisées, fiables et réplicables", estime Michel Combot directeur de la Fédération française des télécoms. Un besoin d’indicateur qui est du reste au cœur du travail mené par l’Ademe et l’Arcep depuis que cette dernière a été désignée chef de file de la lutte pour un numérique soutenable. Read More...
A l’issue de cette évaluation, le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) "présentera des propositions d'évolution de la loi de 2014", selon Mahel Coppey, présidente du RTES. Le réseau recueille donc les attentes spécifiques des collectivités sur le sujet et les porte dans le cadre du groupe de travail sur l'évaluation de la loi ESS du Conseil supérieur de l'ESS (CSESS). Piloté par Frédéric Tiberghien, président de l’association Fair, ce groupe de travail est en train de finaliser ses propositions, qui seront discutées en séance plénière du CSESS ce 24 mai. Read More...
Publié le 15 juillet 2010Guadeloupe, La Réunion Social, Santé, médico-social, vieillissement La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) s'applique - sous réserve d'éventuelles adaptations par ordonnance prévues par son article 133 - à l'ensemble du territoire national, y compris les collectivités d'outre-mer. Toutefois, la nature ou le contexte particulier de certaines d'entre elles rend nécessaire une adaptation des structures de concertation mises en place par la loi. Read More...