Dans la perspective de la revue générale des prélèvements obligatoires à laquelle doit se livrer le gouvernement pour le printemps 2008, la commission des finances du Sénat a voulu, à l'occasion du débat organisé avant les discussions de la loi de finances, et qui s'est poursuivi le 8 novembre, insister sur trois thèmes dont la fiscalité environnementale.
Le rapporteur de la commission, Philippe Marini, s'est efforcé de dégager une série de principes sur la fiscalité écologique, l'un des enjeux majeurs du " Read More...
En 2015, l’Office national de la forêt (ONF) alerte les élus de la communauté de communes du Trièves. Dans ce territoire très boisé (30 à 75% de taux de boisement par commune), la forêt est l’objet d’une profonde mutation : sous l’effet du dérèglement climatique et des dégâts dus aux cervidés, la régénération naturelle entraîne un recul progressif des résineux, qui constituent depuis longtemps les essences majoritaires dans le territoire, au profit de feuillus. Read More...
Publié le 2 novembre 2015par Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions Les commissions des finances et des lois de l'Assemblée nationale se réunissent les 4 et 5 novembre pour examiner la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF). Mais, alors que leurs membres ont jusqu'à ce lundi 2 novembre en fin d'après-midi pour déposer des amendements, les travaux qu'ils mènent en lien avec le gouvernement semblaient encore loin d'être terminés en fin de semaine dernière. Read More...