Publié le 6 janvier 2022par Jean Damien Lesay pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Tourisme, culture, loisirs Et si l'héritage de Paris 2024 dépassait largement le cadre des ouvrages olympiques ? En publiant, en collaboration avec l'ANCT (Agence nationale de la cohésion des territoires), un guide consacré au design actif, le Cojo (Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques) engage une "lutte contre la sédentarité et [pour] l’attractivité des espaces publics" Read More...
Publié le 20 février 2023par Philie Marcangelo Leos / MCM Presse pour Localtis Environnement Un arrêté, paru ce 19 février, fixe le nouveau modèle de formulaire (Cerfa n° 15702*02) de déclaration à la commune (ou à l'EPCI à fiscalité propre) des supports publicitaires pour la taxe locale de publicité extérieure (TPLE). Il est accompagné en annexe d’une notice d’information. Pour rappel, il s’agit d’un impôt indirect facultatif, institué à l’échelle de la commune ou de l’intercommunalité (par délibération prise avant le 1er juillet de l’année précédant celle de l’imposition), ciblant les supports publicitaires fixes et visibles de toute voie ouverte à la circulation publique - publicités, enseignes et pré-enseignes -, à l’exception des supports situés à l’intérieur d’un local. Read More...
Publié le 6 mai 2019par Anne Lenormand avec AFP / Localtis France Transport et mobilité décarbonée, Sécurité À l'issue de la réunion annuelle du comité de suivi de la sécurité ferroviaire, qui rassemble les acteurs concernés par cet enjeu (groupe public ferroviaire, collectivités locales, transporteurs, usagers, acteurs du secteur ferroviaire, organisations syndicales, associations de victimes), Élisabeth Borne a présenté ce 3 mai un plan d'actions pour améliorer la sécurité des passages à niveau. Read More...